1. le Schéma de fonctionnement municipal

Le schéma peut être affiché et téléchargé ici

Notice explicative du nouveau schéma de fonctionnement municipal


Dans cette version remaniée du schéma de fonctionnement municipal, nous affirmons le rôle essentiel de l’ Habitant dans le processus de démocratie locale en le plaçant au sommet du schéma.
Dans cette nouvelle version, l’ instance politique (Comité Stratégique) et l’ instance exécutive (Municipalité) sont dissociées.


L’Habitant
Il est copropriétaire de l’intérêt général. Il est fortement sollicité pour devenir acteur de la vie locale et faire vivre la démocratie.
Il peut à cet effet participer aux Commissions Citoyennes , devenir membre de l’Observatoire et/ou proposer un projet qui apporte un bénéfice à la collectivité.


Les instances participatives
Elles sont présentées en détail dans le Document cadre et ses Annexes.


Le Comité Stratégique
Le Comité Stratégique se compose de l’ensemble des élus de la majorité et du représentant de l’Observatoire.
Le Comité Stratégique est l’ organe politique. C’est un espace d’informations, de concertation et de décision. Il reçoit les propositions des Commissions Citoyennes et de l’Observatoire par l’intermédiaire des pilotes de commissions et du représentant de l’Observatoire.


La Municipalité
La Municipalité se compose du Maire, des adjoints et d’un élu référent à la participation citoyenne.
C’est une instance de coordination et de mise en œuvre des décisions nécessaires au bon fonctionnement quotidien de la commune, ainsi que des décisions politiques prises en Comité Stratégique.

Les autres instances exécutives ( Commissions Municipales, Conseil Municipal)
Elles sont présentées en détail dans le Document Cadre.


Les Services Municipaux
Sous la houlette du DGS (Directeur Général des Services), les Services Municipaux réalisent l’exécution technique des projets validés.

Créez votre site Web avec WordPress.com
Commencer